Agente au guichet

L’éthique et ses acteurs

La démarche éthique du groupe SNCF promeut les bons comportements à adopter par les salariés. La Direction de l'Éthique Groupe veille à leur application, afin de faire de chacun un acteur responsable et efficace, respectueux des autres et de l’entreprise.

Charte éthique du Groupe 2023

DOCUMENT

Nos aspirations

En pointe sur la mobilité des personnes, le transport et la logistique de marchandises, nous souhaitons continuer à grandir et de nous imposer comme un grand acteur et une référence de toutes les mobilités sur la scène mondiale.

Notre démarche éthique

Elle s’inscrit dans une dynamique de développement pour répondre à ces aspirations. Elle imprègne toutes nos actions, aussi bien en interne qu’en externe et s’articule autour de 4 axes :

  • définir les principes comportementaux attendus des salariés et les bonnes pratiques qui en découlent
  • diffuser ces principes, les promouvoir, les appliquer et les faire appliquer
  • s’assurer de leur mise en œuvre, détecter les écarts éventuels et les corriger
  • sanctionner les comportements répréhensibles

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Nos objectifs

La Direction de l'Éthique Groupe se consacre à diffuser et renforcer la culture éthique au cœur de notre Groupe. Elle guide nos 283 000  collaborateurs vers l'exemplarité et la responsabilité, veillant à ce que chaque décision contribue positivement à la société et respecte nos engagements éthiques.

Nos objectifs :

  • faire de chaque salarié un acteur responsable et efficace, respectueux des autres et de l’entreprise
  • permettre au groupe SNCF de se protéger contre tous les risques d’atteinte à son image et à ses intérêts
  • avoir les moyens de mieux satisfaire les attentes de l’État, des Autorités Organisatrices, de ses clients, de ses fournisseurs et de renforcer leur confiance

Un peu d’histoire

Le Contrôle Général, en 1998

Le Contrôle Général a été créé en 1998, à l'initiative du Président du groupe SNCF de l’époque, Louis Gallois, pour développer la démarche éthique de l'entreprise. Les réflexions menées se sont concrétisées avec la parution en 2000 du premier Code de déontologie. Le Contrôle Général est devenu la direction de l'Éthique et de Déontologie fin 2009, afin de prendre en compte l'ensemble des missions liées à l'animation de l'éthique au sein du Groupe.

Adoption d’un Guide éthique

À partir de 2011, la dimension de sensibilisation et conseil s’est progressivement développée et s'est caractérisée par l'adoption en février 2011 d'un Guide éthique et par la mise en place d'un dispositif d'alerte professionnelle en juin 2011. Puis en 2013, afin de démultiplier les actions, le Groupe crée un réseau de référents éthique.

Charte Éthique et loi Sapin II

En 2014-2015, le premier programme de prévention et de lutte contre la corruption est élaboré et lancé. Fin 2016, la nouvelle Charte Éthique du groupe SNCF, qui énonce cinq valeurs et onze principes de comportement, est adoptée et complétée par le Mémo Éthique qui la résume  (refonte en 2023). En 2017 sont appliquées les huit mesures de prévention anti-corruption de la nouvelle loi Sapin II.

L’application MyEtic

En 2018, une application MyEtic regroupant des infos et documents sur l'éthique est déployée sur tous les téléphones professionnels. En 2022, une plateforme de recueil des signalements, disponible en 12 langues, est développée pour l'ensemble des collaborateurs SNCF (y compris stagiaires, fournisseurs, intérimaires...).

Notre équipe

Rattaché au directeur RH Groupe, le directeur de l’Éthique Groupe intervient, sur alerte interne ou externe, dans toutes les sociétés et tous les services du groupe SNCF. Il est assisté par une équipe apte à traiter différentes catégories de sujets éthiques (procédures d’achats, malversations financières, harcèlement moral ou sexuel ou sexisme, discrimination…), en lien avec des experts de l’entreprise ou externes.

Comité d’Éthique Groupe

Consciente de l’importance du respect de l’éthique, tant pour le développement de ses salariés que pour celui de sa performance technique, financière et économique, nous avons créé dès 2006 une instance désignée sous le nom de Comité d’Éthique Groupe.

Ses actions

  • proposer au PDG toute recommandation en matière de politique éthique du groupe SNCF
  • s’assurer que les politiques et actions adéquates sont mises en œuvre pour permettre la connaissance, l’appropriation et le respect par les salariés du Groupe des principes de la Charte Éthique
  • soutenir la déclinaison de cette Charte Éthique par l’adoption de codes, guides de déontologie ou de bonne conduite propres aux différentes branches, domaines, fonctions ou sociétés du Groupe
  • prendre connaissance des retours d’expérience de la Direction de l’Éthique Groupe et émettre des suggestions
  • formuler des propositions pour que la formation des salariés, notamment lors des stages d’accueil et de management, intègre une présentation des principes éthiques